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Brevet européen · EP1231955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1231955
Numéro de demande
EP00929551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2000
Publié
21 août 2002
Délivré
26 nov. 2003
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 19954112 11.11.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/004758 25.05.2000
Publication PCT
WO2001/034226 17.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  4. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KIRCHNER, Claudia

D-71706 Markgröningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.