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Brevet européen · EP1232645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1232645
Numéro de demande
EP00991662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2000
Publié
21 août 2002
Délivré
28 juil. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 9926731 11.11.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/002063 13.11.2000
Publication PCT
WO2001/035603 17.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

MOTOROLA ISRAEL LIMITED

16 Kremenetski Street, Tel Aviv 67899, IL

Inventeur

OR-SHRAGA, Boaz

52376 Ramat-Gan, IL

SHAHAF, Mark

77462 Ashdod, IL

AVAYU, Izak

Mevaseret Zion, IL

BEN-SHIMOL, Yishay

77739 Ashdod, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.