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Brevet européen · EP1232780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1232780
Numéro de demande
EP01104051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 févr. 2001
Publié
21 août 2002
Délivré
17 sept. 2003
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/08 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sefar AG

Moosstrasse 2, 8803 Rüschlikon

Mandataire

Büchel, von Révy & Partner

Im Zedernpark, 9500 Wil SG

Inventeur

Müller, Hans Rudolf

8038 Zürich

Maurer, Christoph

8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.