Citerne de collecte de lait
Brevet européen · EP1232906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1232906
- Numéro de demande
- EP02290330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2002
- Publié
- 21 août 2002
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 11 févr. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60P 3/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0102077 15.02.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.02.2022
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 2 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 02.09.2011
- 15 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Inventeur
Cazajus, Henri
78310 Maurepas, FR
Helaine, Bernard
50890 Condé-sur-Vire, FR
Lorillon, Daniel
89570 Lasson, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.