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Brevet européen · EP1232907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1232907
Numéro de demande
EP02075667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2002
Publié
21 août 2002
Délivré
30 juil. 2008
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 3/34 (2006.01)
Priorité
NL 1017394 19.02.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 6 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.12.2008

  3. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Holtkamp, Egbert Berend

Hoofdstraat 9, 9561 JA Ter Apel, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Holtkamp, Egbert Berend

9561 JA Ter Apel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.