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Brevet européen · EP1232974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1232974
Numéro de demande
EP02405076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2002
Publié
21 août 2002
Délivré
14 juin 2006
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
B65G 23/18 (2006.01)
B65G 35/08 (2006.01)
Priorité
CH 2152001 07.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FERAG AG, Patentabteilung, z. H. Markus Felix, Zürcherstrasse 74, 8340 Hinwil

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  4. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DENIPRO AG

Denipro AG

Tannenwiesenstrasse 5, 8570 Weinfelden

Radiée du registre

Mandataire

Ferag AG

FERAG AG

Patentabteilung z. H. Markus Felix Zürcherstrasse 74, 8340 Hinwil

Inventeur

Büchi, Robert

8570 Weinfelden

Hinder, Daniel

9500 Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.