Kugelgelenk
Brevet européen · EP1233196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1233196
- Numéro de demande
- EP02250950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2002
- Publié
- 21 août 2002
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 7 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 784599 15.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Pazdirek, Jiri V.
Schaumburg, Illinois 60193, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.