ELEKTROMOTORISCHER STELLANTRIEB

Brevet européen · EP1233690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1233690
Numéro de demande
EP01995637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2001
Publié
28 août 2002
Délivré
17 mai 2006
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
Priorité
DE 20019630 U 17.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013249 16.11.2001
Publication PCT
WO2002/039852 23.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Dewert Antriebs- und Systemtechnik GmbH & Co. KG

Weststrasse 1, 32278 Kirchlengern, DE

La-Z-Boy Incorporated

LA-Z-BOY Incorporated

1284 N. Telegraph Road, Monroe, Michigan 48162-3990, US

Inventeur

ROITHER, Andreas

32130 Enger, DE

BOKÄMPER, Ralf

32312 Lübbecke, DE

BROWN, Tom

Lancashire, PR5 3JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.