IMPLANTAT FÜR OSTEOSYNTHESEN
Brevet européen · EP1233713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1233713
- Numéro de demande
- EP00972856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2000
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- DE 19951760 27.10.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/010465 24.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/030251 03.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 25 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2016
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.