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Brevet européen · EP1233805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1233805
Numéro de demande
EP00985459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2000
Publié
28 août 2002
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9928265 01.12.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/004623 01.12.2000
Publication PCT
WO2001/039823 07.06.2001
Divisionnaire de
EP03075040
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

The Ziggurat, Grosvenor Road, St. Albans AL1 3HW, GB

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

BRAITHWAITE, Philip

Gloucestershire GL20 6EB, GB

WILLIAMS, Steve ML Laboratories Plc 13 Alexandra W

Tewkesbury GL20 8NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.