HONAHLE
Brevet européen · EP1233848 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1233848
- Numéro de demande
- EP00993242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2000
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 33/08 (2006.01)B24B 33/10 (2006.01)B23P 11/02 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 29921053 U 30.11.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/011960 29.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/039926 07.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 15 sept. 2005
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HENZLER, Bernhard
72654 Neckartentzlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.