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Brevet européen · EP1233885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1233885
- Numéro de demande
- EP00931881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2000
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 29 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 9/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 9901956 28.05.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/001045 24.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/076809 21.12.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
FERMAN, Magnus
S-331 54 Värnamo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.