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Brevet européen · EP1233914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1233914
- Numéro de demande
- EP00972536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2000
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/52 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)B65D 75/56 (2006.01)
- Priorité
- CH 219599 01.12.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000613 16.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/040073 07.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.