PROCEDE DE SECHAGE DES BACTERIES

Brevet européen · EP1234019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1234019
Numéro de demande
EP00979728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2000
Publié
28 août 2002
Délivré
11 févr. 2009
Radié
11 févr. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 9914507 18.11.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/003164 14.11.2000
Publication PCT
WO2001/036590 25.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  4. 11 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

Parties

Titulaire

DuPont Nutrition Biosciences ApS

Langebrogade 1 Postboks 17, 1001 Copenhagen K., DK

Inventeur

DIGUET, Sylvain

CH-8595 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.