TECHNOLOGIE ADAPTATIVE D'ANALYSE AUTOMATIQUE DE DOCUMENT
Brevet européen · EP1234272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1234272
- Numéro de demande
- EP00985399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2000
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 9915306 02.12.1999
- Demande PCT
- PCT/FR2000/003379 04.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/041050 07.06.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Itesoft S.A.
Le Séquoia, Parc d'Andron, 30470 Aimargues, FR
Charpentier, Didier
30220 Aigues Mortes, FR
Inventeur
CHARPENTIER, Didier
F-30220 Aigues Mortes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.