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Brevet européen · EP1234346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1234346
Numéro de demande
EP00975738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2000
Publié
28 août 2002
Délivré
15 août 2007
Radié
28 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
H02N 2/12 (2006.01)
Priorité
CH 217899 29.11.1999
CH 104100 24.05.2000
Demande PCT
PCT/CH2000/000636 29.11.2000
Publication PCT
WO2001/041228 07.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  4. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

miniswys SA

Zentralstrasse 115, 2503 Biel

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

MOCK, Elmar

CH-2504 Biel/Bienne

WITTEVEEN, Bontko

NL-5912 JB Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.