PATIENTISOLIERENDE PROGRAMMSCHNITTSTELLE ZUM PROGRAMMIEREN VON HÖRGERÄTEN

Brevet européen · EP1234482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1234482
Numéro de demande
EP00982114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2000
Publié
28 août 2002
Délivré
6 oct. 2004
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04R 29/00 (2006.01)
Priorité
US 439652 12.11.1999
Demande PCT
PCT/US2000/031258 13.11.2000
Publication PCT
WO2001/035695 17.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 20 mars 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2009

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

FAZIO, Joseph, D.

Neshanic Station, NJ 08853, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.