Futter- und/oder Tränkvorrichtung für Tiere
Brevet européen · EP1234497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1234497
- Numéro de demande
- EP02075594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2002
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 22 déc. 2004
- Radié
- 22 déc. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01K 9/00 (2006.01)A01K 5/015 (2006.01)A01K 7/06 (2006.01)A01K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 1017431 22.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
van Lenteren, Adriaan Coert
3155 RH Maasland, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.