Knochenschraube

Brevet européen · EP1234547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1234547
Numéro de demande
EP01125465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2001
Publié
28 août 2002
Délivré
10 mars 2004
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
DE 10108965 17.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Schäfer, Bernd

6315 Oberägeri

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Schäfer, Bernd

6315 Oberägeri

Halm, Henry, Dr.

23730 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.