Spritzpistole

Brevet européen · EP1234617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1234617
Numéro de demande
EP02250135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2002
Publié
28 août 2002
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 0104730 26.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

ITW Limited

P.O. Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE, GB

Inventeur

Pettit, Neville Thomas

Sway, Lymington, Hampshire SO41 6AR, GB

Merrifield, Philip John

Verwood, Dorset BH31 7PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.