Procédé de synthèse de mono-éthers d'aryle et d'alkyle
Brevet européen · EP1234811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1234811
- Numéro de demande
- EP02290396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2002
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 41/16 (2006.01)C07C 43/20 (2006.01)C07C 45/71 (2006.01)C07C 49/84 (2006.01)
- Priorité
- FR 0102493 23.02.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Borredon, Elisabeth
31170 Tournefeuille, FR
Gaset, Antoine
31000 Toulouse, FR
Le Gars, Pierre
31078 Toulouse, FR
Ouk, Samedy
31400 Toulouse, FR
Thiebaud-Roux, Sophie
31240 L'Union, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.