Tavolo da stiro attivo

Brevet européen · EP1234909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1234909
Numéro de demande
EP02003966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2002
Publié
28 août 2002
Délivré
6 mai 2004
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 81/08 (2006.01)
Priorité
FR 0102508 23.02.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Loger, Jean-Michel

67170 Brumath, FR

Papetti, Carlo

67300 Schiltigheim, FR

Roussel, Johannes

67560 Rosenwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.