Spülkastenloses WC
Brevet européen · EP1234921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1234921
- Numéro de demande
- EP00977928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2000
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 11/13 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)E03D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 33850599 29.11.1999JP 34509399 03.12.1999JP 2000002384 11.01.2000JP 2000173040 09.06.2000JP 2000173042 09.06.2000JP 2000209692 11.07.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2000/008309 24.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/040589 07.06.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 5 janv. 2012
Rectifié
- Titulaire
- LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon → LIXIL Corporation, 2-1-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 17 août 2011
Fusionné
- Titulaire
- INAX CORPORATION, 1, Koiehonmachi 5-chome, Tokoname-shi,, Aichi 479-8585, Japon → LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Tokoname-shi, Aichi 479-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.