Bandaufnahmevorrichtung zur Anbringung an einem Tür- oder Fensterflügel oder an einer Zarge
Brevet européen · EP1234941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1234941
- Numéro de demande
- EP02000320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2002
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 19 avr. 2006
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10109098 24.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bartels, Thomas
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.