Halter für einen Sicherungseinsatz
Brevet européen · EP1235245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1235245
- Numéro de demande
- EP02003840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2002
- Publié
- 28 août 2002
- Délivré
- 11 avr. 2007
- Radié
- 11 avr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 85/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001047353 22.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Fukumori, Shuichi, c/o J.S.T. Mfg. Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka, JP
Van Dessel, Sonny, c/o J.S.T. Mfg. Co., Ltd.
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.