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Brevet européen · EP1235637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1235637
Numéro de demande
EP00987365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
17 sept. 2003
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 19959770 11.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/012332 07.12.2000
Publication PCT
WO2001/041907 14.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Soda-Club (CO 2) SA

Neugasse 14, 6300 Zug

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

KIEFER, Rainer

63477 Maintal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.