SCHLEIFVLIESSTOFF

Brevet européen · EP1235663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1235663
Numéro de demande
EP00964495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
27 juil. 2005
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/00 (2006.01)
B24D 3/28 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
B24D 15/00 (2006.01)
D04H 1/02 (2006.01)
A47L 17/08 (2006.01)
Priorité
GB 9923424 04.10.1999
GB 0005355 06.03.2000
GB 0009332 14.04.2000
GB 0012085 18.05.2000
Demande PCT
PCT/GB2000/003799 04.10.2000
Publication PCT
WO2001/024970 12.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

sia Abrasives Holding AG

Mühlewiesenstrasse 20, 8501 Frauenfeld

Radiée du registre

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

LEES, Richard, Freudenberg Ltd

Halifax, W. Yorkshire HX4 8NJ, GB

RAWSON, Neill, Freudenberg Ltd

Halifax, W. Yorkshire HX4 8NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.