SILIZIUMCARBID-ELEMENT
Brevet européen · EP1235760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1235760
- Numéro de demande
- EP00993174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2000
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 16 mai 2007
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/569 (2006.01)F02P 19/02 (2006.01)F23Q 7/00 (2006.01)H01C 7/06 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19956767 25.11.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/004205 25.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/038254 31.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HEUBERGER, Martin
66133 Saarbrücken, DE
KUNTZ, Michael
66424 Homburg, DE
NASS, Rüdiger
66292 Riegelsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.