SILIZIUMCARBID-ELEMENT

Brevet européen · EP1235760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1235760
Numéro de demande
EP00993174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
16 mai 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/569 (2006.01)
F02P 19/02 (2006.01)
F23Q 7/00 (2006.01)
H01C 7/06 (2006.01)
H05B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 19956767 25.11.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/004205 25.11.2000
Publication PCT
WO2001/038254 31.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HEUBERGER, Martin

66133 Saarbrücken, DE

KUNTZ, Michael

66424 Homburg, DE

NASS, Rüdiger

66292 Riegelsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.