ISOLIERENDES KERAMISCHES MATERIAL

Brevet européen · EP1235762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1235762
Numéro de demande
EP00987464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
4 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/66 (2006.01)
C04B 35/18 (2006.01)
Priorité
EP 99870239 18.11.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/013286 16.11.2000
Publication PCT
WO2001/036348 25.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

VESUVIUS CRUCIBLE COMPANY

103 Foulk Road, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

DESVIGNES, Cécile

F-42680 St.Marcellin En Forez, FR

RANCOULE, Gilbert

F-59700 Marcq-en-Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.