NIVELLIERSCHUH
Brevet européen · EP1236006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1236006
- Numéro de demande
- EP00979307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2000
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 16 juin 2004
- Radié
- 7 déc. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 227899 11.12.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000651 08.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/042704 14.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2020
- 31 janv. 2006
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spicak-Malcova Hana, Köschenrütistrasse 15, 8052 Zürich → Hana Spicak-Malcova, Mattackerstrasse 19, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spicak-Malcova Hana, Köschenrütistrasse 15, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.