KABELDURCHFÜHRUNG
Brevet européen · EP1236256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1236256
- Numéro de demande
- EP00992064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2000
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 26 nov. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 19959185 08.12.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/011809 27.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/042046 14.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 28 févr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Ehmann, Bruno, Nelkenstrasse 12, 73563 Mögglingen, Allemagne, Bethke, Detlev, Lange Strasse 44, 74405 Gaildorf, Allemagne → icotek project GmbH & Co.KG, Nelkenstrasse 12, 73563 Mögglingen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Ehmann, Bruno
73563 Mögglingen, DE
Bethke, Detlev
74405 Gaildorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.