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Brevet européen · EP1236304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1236304
Numéro de demande
EP00984174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
13 févr. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/18 (2006.01)
Priorité
US 460182 11.12.1999
Demande PCT
PCT/US2000/033533 11.12.2000
Publication PCT
WO2001/043340 14.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Honeywell Inc.

HONEYWELL INC.

101 Columbia Avenue, P.O. Box 2245, Morristown, NJ 07960, US

Inventeur

DRISCOLL, Kevin, R.

Maple Grove, MN 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.