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Brevet européen · EP1236441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1236441
Numéro de demande
EP02003955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2002
Publié
4 sept. 2002
Délivré
6 sept. 2006
Radié
22 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
B23P 15/32 (2006.01)
Priorité
JP 2001055417 28.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.02.2022

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Matsutani, Kanjii

Shioya-gun, Tochigi-ken, JP

Murai, Hidejuki

Shioya-gun, Tochigi-ken, JP

Takase, Toshiyuki

Shioya-gun, Tochigi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.