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Brevet européen · EP1236452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1236452
Numéro de demande
EP00970161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2000
Publié
4 sept. 2002
Délivré
20 déc. 2006
Radié
20 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 6/04 (2006.01)
Priorité
JP 34692299 06.12.1999
JP 34692399 06.12.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/007576 27.10.2000
Publication PCT
WO2001/041682 14.06.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

OKAMOTO INDUSTRIES, INC.

27-12, Hongo 3-chome, Bunkyo-ku Tokyo 113-0033, JP

Inventeur

SUZUKI, Michio, Ibaraki Plant Okamoto Ind., Inc

Ryugasaki-shi, Ibaraki 301-0801, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.