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Brevet européen · EP1236661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1236661
- Numéro de demande
- EP01105185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 mars 2001
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/38 (2006.01)F16G 13/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 31 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- Beumer Maschinenfabrik GmbH & Co. KG, Oelder Strasse 40, 59267 Beckum, Allemagne → Beumer GmbH & Co. KG, Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Scholz, Richard, Dipl.-Ing.
59510 Lippetal-Nordwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.