Composés esters hydroxy-2-indolinylbutyrique 2-substitués du type S et leur procédé de préparation
Brevet européen · EP1236728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1236728
- Numéro de demande
- EP02006610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1997
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 5 juil. 2006
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/20 (2006.01)C07D 491/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 28807496 30.10.1996
- Divisionnaire de
- EP97308549
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Kawaguchi, Takayuki
Toshima-ku, Tokyo 170-0004, JP
Nomura, Sumihiro
Kawaguchi-shi, Saitama-ken 332-0016, JP
Tsujihara, Kenji
Urawa-shi, Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.