Structure de joint d'angle
Brevet européen · EP1236836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1236836
- Numéro de demande
- EP02396010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2002
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 15 mars 2006
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/06 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F24B 1/06 (2006.01)E04B 1/61 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20010288 15.02.2001
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Lehikoinen, Juhani, c/o Nunnanlahden Uuni Oy
83940 Nunnanlahti, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.