Planetengetriebe

Brevet européen · EP1236929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1236929
Numéro de demande
EP02004770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2002
Publié
4 sept. 2002
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 57/12 (2006.01)
Priorité
DE 10110282 02.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Maxon-Motor GmbH

Untere Ziel 1, 79350 Sexau, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Fütterer, Bodo

6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.