Leiterplattenanordnung

Brevet européen · EP1237395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1237395
Numéro de demande
EP01130331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2001
Publié
4 sept. 2002
Délivré
13 févr. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 10109571 28.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Schmid, Michael

89407 Dillingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.