Leiterplattenanordnung
Brevet européen · EP1237395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1237395
- Numéro de demande
- EP01130331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2001
- Publié
- 4 sept. 2002
- Délivré
- 13 févr. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10109571 28.02.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Schmid, Michael
89407 Dillingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.