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Brevet européen · EP1237435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1237435
Numéro de demande
EP01901160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2001
Publié
11 sept. 2002
Délivré
13 janv. 2010
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 10002644 21.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/000517 18.01.2001
Publication PCT
WO2001/052685 26.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 9 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  3. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

STAUB, René

CH-6332 Hagendorn

HASLER, Andreas

CH-7000 Chur

JÜTZ, Jakob

CH-9472 Grabs

MÜLLER, Martin

CH-7260 Davos-Dorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.