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Brevet européen · EP1237438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1237438
- Numéro de demande
- EP00991139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9929402 14.12.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/012080 30.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/043580 21.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
BRÖCKER, Gerd
53577 Neustadt, DE
GEORGI, Matthias
77815 Buehl (Baden), DE
MEYER, Berthold
53577 Neustadt, DE
MULLER, Wolf-Dieter
77815 Buehl (Baden), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.