BASISGESTELL FÜR EINE AUTOMATISCHE KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP1237450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1237450
Numéro de demande
EP00981183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
28 mai 2003
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/10 (2006.01)
A47J 31/12 (2006.01)
Priorité
DK 180499 16.12.1999
Demande PCT
PCT/DK2000/000680 08.12.2000
Publication PCT
WO2001/043609 21.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.