DISPOSITIF DE PREHENSION POUR USTENSILE DE CUISSON

Brevet européen · EP1237453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1237453
Numéro de demande
EP00985421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
2 janv. 2004
Radié
12 déc. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 45/07 (2006.01)
Priorité
FR 9915652 13.12.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/003501 13.12.2000
Publication PCT
WO2001/043611 21.06.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.12.2020

  2. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  3. 31 mars 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DJA DODANE JEAN ET ASSOCIES DJA CRISTEL, Usine de la Casserie, 25490 Fesches le Chatel, France → CRISTEL, Parc d'Activités du Moulin, 25490 Fesches le Chatel, France

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  5. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CRISTEL

Parc d'Activités du Moulin, 25490 Fesches le Chatel, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

DODANE, Paul

F-25400 Exincourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.