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Brevet européen · EP1237571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1237571
- Numéro de demande
- EP00987600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/12 (2006.01)A61K 38/16 (2006.01)A61P 31/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9929783 16.12.1999
- Demande PCT
- PCT/IB2000/002031 18.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/044288 21.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CUSI, Maria, Grazia
53100 Siena, IT
VALASSINA, Marcello
53100 Siena, IT
VALENSIN, Pier, Egisto
53100 Siena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.