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Brevet européen · EP1237733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1237733
Numéro de demande
EP99974133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1999
Publié
11 sept. 2002
Délivré
10 déc. 2003
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44D 3/12 (2006.01)
B65D 25/20 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
G09F 3/10 (2006.01)
G09F 23/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1999/008204 28.10.1999
Publication PCT
WO2001/030593 03.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

J.W. Ostendorf GmbH & Co. KG

J.W. Ostendorf GmbH & Co. KG.

Am Rottkamp 2, 48653 Coesfeld, DE

Inventeur

OSTENDORF, Michael

D-48653 Coesfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.