NEUARTIGES VERFAHREN
Brevet européen · EP1237838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1237838
- Numéro de demande
- EP00983617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 51/377 (2006.01)C07C 59/13 (2006.01)C07C 67/297 (2006.01)C07C 69/708 (2006.01)
- Priorité
- SE 9904415 03.12.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/002382 29.11.2000
- Publication PCT
- WO2001/040159 07.06.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
ANDERSSON, Kjell
S-431 83 Mölndal, SE
FISCHER, Alan, Eric
CH-5023 Biberstein
IOANNIDIS, Panagiotis
S-151 85 Södertälje, SE
LARSSON, Magnus
S-151 85 Södertälje, SE
LARSSON, Maria
S-151 85 Södertälje, SE
SIVADASAN, Sivaprasad
S-151 85 Södertälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.