VERFAHREN UND STOFFE
Brevet européen · EP1238029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1238029
- Numéro de demande
- EP00963951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2000
- Publié
- 11 sept. 2002
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 183/04 (2006.01)C09D 185/00 (2006.01)C09D 201/00 (2006.01)C09D 183/08 (2006.01)C08G 77/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 19941753 02.09.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/002984 01.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/018135 15.03.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 13 mars 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nanogate AG, Gewerbepark Eschbergerweg, 66121 Saarbrücken, Allemagne → Nanogate AG, Zum Schacht 3, 66287 Quierschied-Göttelborn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 sept. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nanogate Coating Systems GmbH, Gewerbepark Eschbergerweg, 66121 Saarbrücken, Allemagne → Nanogate AG, Gewerbepark Eschbergerweg, 66121 Saarbrücken, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
66583 Spiesen-Elversberg, DE
66125 Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.