VERSTÄRKTES GEWEBE

Brevet européen · EP1238128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238128
Numéro de demande
EP00983335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
30 nov. 2005
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/00 (2006.01)
D03D 15/02 (2006.01)
D04B 1/14 (2006.01)
D04C 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 99204338 15.12.1999
EP 99204340 15.12.1999
EP 99204339 15.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/012765 13.12.2000
Publication PCT
WO2001/044548 21.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

DE CLERCQ, Elsie

B-9620 Zottegem, BE

VAN GIEL, Frans

B-8500 Kortrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.