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Brevet européen · EP1238129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238129
Numéro de demande
EP00990760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
7 janv. 2004
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/02 (2006.01)
F16L 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 99204338 15.12.1999
EP 99204340 15.12.1999
EP 99204339 15.12.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/012760 13.12.2000
Publication PCT
WO2001/044549 21.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

BRAEKEVELT, Geert

B-8550 Zwevegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.