ROTOR A LAME UNIQUE OU MULTILAMES

Brevet européen · EP1238185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1238185
Numéro de demande
EP00977326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2000
Publié
11 sept. 2002
Délivré
19 oct. 2005
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/14 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 19/00 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F03B 3/12 (2006.01)
B63H 1/26 (2006.01)
B64C 11/18 (2006.01)
Priorité
AU PQ424399 25.11.1999
AU PQ689000 13.04.2000
Demande PCT
PCT/AU2000/001438 24.11.2000
Publication PCT
WO2001/038697 31.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Harman, Jayden David

Research Vessel "PAX", Fremantle Fishing Boat Harbour, South Fremantle, W.A. 6162, AU

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Harman, Jayden David

South Fremantle, W.A. 6162, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.